S.N.C.C.
Syndicat National des Cadres des Industries Chimiques et Parties Similaires
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QUI SOMMES-NOUS ? COMMENT FAIRE POUR ADHERER ?

VOTRE ADHESION
COTISATIONS 2010
BULLETIN D'ADHESION
FORMULAIRE DE PRELEVEMENT

GENERALITES
VISITES AUX SECTIONS SYNDICALES
LES PERMANENCES
COMMENT NOUS CONTACTER ?
LES INSTANCES ET ORGANISMES DE REPRESENTATION
NOS STATUTS
POUR NOUS RENCONTRER

LES INSTANCES DIRIGEANTES DE VOTRE SYNDICAT
LA COMMISSION DU CONTROLE FINANCIER
LE BUREAU EXECUTIF
LE CONSEIL SYNDICAL

LES INSTANCES SYNDICALES

LA CONFEDERATION
Présentation
La CEC (Confédération Européenne des Cadres)

LA FEDERATION DE LA CHIMIE
Le CEFPIC
LA FECCIA

LES UNIONS TERRITORIALES

LES UNIONS REGIONALES
Alsace
Aquitaine
Auvergne
Bourgogne
Bretagne
Centre
Champagne-Ardennes
Limousin
Lorraine
Midi-Pyrénées
Corse
Franche Comté
Languedoc-Roussillon
Nord - Pas de Calais
Basse Normandie
Haute Normandie
Pays de la Loire
Picardie
Poitou Charentes
Provence Alpes Côte d'Azur
Rhône Alpes
Ile de France

LES UNIONS DEPARTEMENTALES
Ain
Aisne
Paris
Seine & Marne
Yvelines
Essonne
Bas Rhin
Haut Rhin
Oise
Somme
Dordogne
Gironde
Landes
Lot & Garonne
Pyrénées Atlantiques
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Orne
Manche
Calvados
Pas de Calais
Nord
Tarn & Garonne
Tarn
Hautes Pyrénées
Lot
Gers
Pyrénées orientales
Lozère
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Gard
Aude
Territoire de Belfort
Haute Saône
Jura
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Corse du Sud
Haute Corse
Haute Garonne
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Meurthe et Moselle
Haute Vienne
Creuse
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Haute Marne
Marne
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Indre et Loire
Indre
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Cher
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Saône et Loire
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Haute Loire
Eure
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Loire Atlantique
Maine et Loire
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Charente Maritime
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Hautes Alpes
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Bouches du Rhône
Var
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Loire
Rhône
Savoie
Haute Savoie
Hauts de Seine
Seine Saint Denis
Val de Marne
Val d'Oise

DOM-TOM
Guadeloupe
Guyane
Réunion
Nouvelle Calédonie

ORGANISATION DES INSTANCES

LES SYNDICATS REGIONAUX DE LA FEDERATION DE LA CHIMIE
CHIMIE ALSACE FRANCHE COMTE
CHIMIE HAUTE NORMANDIE
CHIMIE LORRAINE
CHIMIE AQUITAINE
CHIMIE LYON
CHIMIE HAUTS DE FRANCE
CHIMIE PYRENEES GARONNE
CHIMIE ISERE SAVOIES
SCATIC SUD EST

EDITOS
La CFE-CGC Chimie signe avec l'Etat et l'UIC l'accord pour le développement de l'emploi et des compétences des salariés des industries chimiques
LES VOEUX DU PRESIDENT
AH LA BELLE MANIF ! ! !
La CFE-CGC Chimie demande aux élus CHSCT de s'inquiéter sur la mise en oeuvre de REACH
La CFE-CGC refuse les suppressions de postes chez Total Petrochemicals
CONTINENTAL CLAIROIX
RHODIA - La Direction propose de geler le salaire des seuls cadres
IL Y A BONUS ET BONUS ! ! !
Rio Tinto : près de 20% des actionnaires rejettent le rapport de rémunération (Les Echos (22/04/09)
JOURNEE DE SOLIDARITE
CONGES ANNUELS
LE PÔLE EMPLOI EST-IL LA SEULE RÉPONSE POSSIBLE À LA CRISE SOCIALE ?
MEDECINE DU TRAVAIL - LA CFE CGC NE SIGNE PAS
Industrie Pharmaceutique : la CFE-CGC signe l'accord seniors, mais reste réservée quant aux résultats escomptés !
LES VOEUX DU PRESIDENT
Branche Chimie : Salaires, la CFE-CGC dit NON aux minimalistes de l'UIC
MOBILISATION SYNDICALE HISTORIQUE SUR LE SITE D'ARQUES : UNE PREMIERE DEPUIS 1936 POUR LE GEANT DU VERRE
LE SOMBRE JEU DE SUN CAPlTAL PARTNERS
CONGES ANNUELS
835 EMPLOIS SUPPRIMES CHEZ GLAXOSMITHKLINE EN FRANCE ... JOURNEE NOIRE POUR LES SALARIES


Brèves
NOUVEAUTE AU SNCC ! ! !, le 18 juillet
CONSEIL SYNDICAL NOUVELLEMENT ELU, le 26 juin

Sites référencés
http://www.cfecgc-chimie.org
CFE CGC : syndicat des cadres, ingénieurs, agents de maîtrise
LA FORMATION DISPENSEE PAR LE SNCC

REUNIONS DES NOUVEAUX MANDATES
REUNIONS D'INFORMATION DES NOUVEAUX MANDATES 2EME SEMESTRE 2010

JOURNEES TECHNIQUES

LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

LES DELEGUES DU PERSONNEL
TOUT SAVOIR SUR LES DELEGUES DU PERSONNEL

LE COMITE D'ENTREPRISE
LE COMITE D'ENTREPRISE

LE LICENCIEMENT
LES DIFFERENTES MODES DE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
LES DIFFERENTES MODES DE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

LE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
LA GPEC

LA COMMUNICATION SYNDICALE EN ENTREPRISE
LA COMMUNICATION SYNDICALE EN ENTREPRISE

LES STAGES DECENTRALISES
STAGE DECENTRALISE D'AVALLON
MODELE DE LETTRE
ARTICLES DU CODE DU TRAVAIL REGISSANT LA FORMATION ECONOMIQUE SOCIALE ET SYNDICALE
STAGE DECENTRALISE JUIN 2010

FORMATIONS CONJOINTES AVEC LES SYNDICATS REGIONAUX
Lettre Type
Textes du Code du Travail régissant la Formation économique sociale et syndicale
STAGE SCATIC SUD-EST/SNCC
Présentation

REUNIONS DES DELEGUES SYNDICAUX
DELEGUES SYNDICAUX D'ILE DE FRANCE
REUNIONS DECENTRALISEES POUR NOS DELEGUES SYNDICAUX


Brèves
REUNION MENSUELLE DES NOUVEAUX MANDATES, le 15 octobre
REUNION JURIDIQUE DU SAMEDI 7 JUILLET 2007, le 12 juin

NOTRE REPRESENTATION EN ENTREPRISE

LES DIFFERENTS MANDATS

LE DELEGUE SYNDICAL
Définition et Mise en Place
Attributions

LE REPRESENTANT SYNDICAL AUPRES DU C.E
Définition

LE REPRESENTANT SYNDICAL AUPRES DU C.H.S.C.T
Définition et Mise en Place

LE DELEGUE SYNDICAL CENTRAL (D.S.C)
Mise en Place et Attributions

LE REPRESENTANT SYNDICAL CENTRAL (R.S.C)
Définition

LA SECTION SYNDICALE D'ENTREPRISE
Définition et Mise en Place

L'ENTRAVE AUX FONCTIONS SYNDICALES ET/OU REPRESENTATIVES
Textes du Code du Travail

LE BON DE DELEGATION
Exemple de Bon de Délégation


LES CONTENTIEUX
PROCEDURE DE RECOURS AUX AVOCATS
LE CONSTAT D'HUISSIER
JUSTICE
NOS CABINETS D'AVOCATS
L'AIDE JURIDICTIONNELLE - CONDITIONS D'ATTRIBUTION


LES CHIFFRES DU MOIS

QUELQUES REPERES
QUELQUES REPERES

ASSURANCE MALADIE
ASSURANCE MALADIE

PENSIONS D'INVALIDITE
PENSION D'INVALIDITE

AIDES SOCIALES
AIDES SOCIALES

ALLOCATION VEUVAGE
ALLOCATION VEUVAGE

RETRAITE
RETRAITE

RETRAITE COMPLEMENTAIRE
RETRAITE COMPLEMENTAIRE

MINIMUM VIEILLESSE
MINIMUM VIEILLESSE

REVERSION ET VEUVAGE
REVERSION ET VEUVAGE


LES TRACTS

PROFESSIONS DE FOI ELECTIONS PROFESSIONNELLES
EXEMPLES DE PROFESSIONS DE FOI CFE-CGC

ELECTIONS PROFESSIONNELLES
EXEMPLES DE TRACTS RELATIFS AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES

NEGOCIATIONS SALARIALES
EXEMPLES DE TRACTS RELATIFS AUX NEGOCIATIONS SALARIALES

POUR FAIRE ADHERER
DOCUMENTS INVITANT LES SALARIES A ADHERER
ENTRETIEN PREALABLE

ATTAQUES SUR LE CODE DU TRAVAIL
LE CONTRAT NOUVELLE EMBAUCHE (CNE)
LE CONTRAT PREMIERE EMBAUCHE (CPE)

COMPTES-RENDUS DE CE, CCE, etc...
TRACT CCE POUR RESTRUCTURATION

COEFFICIENTS
TRACT CONCERNANT LES COEFFICIENTS


LES CONVENTIONS COLLECTIVES RATTACHEES AU SNCC


Sites référencés
Convention collective de la Miroiterie
Convention collective du Verre mécanique
Convention collective du Vitrail
Convention collective de l'Uniphar
Convention collective nationale des Instruments à Ecrire
LA DOCUMENTATION DISPONIBLE

COMPARATIF DES REGIMES PREVOYANCE UNIPHAR
COMPARATIF DES REGIMES PREVOYANCE UNIPHAR

LES FICHES TECHNIQUES

LES DIFFERENTS CONGES
Le congé de conversion
Le congé parental d'education
Les conges speciaux
LE CONGE DE PATERNITE
LE CONGE DE MATERNITE
LE CONGE DE SOLIDARITE FAMILIALE
LE CONGE DE SOUTIEN FAMILIAL

LE HARCELEMENT
Le Harcèlement moral
Le Harcèlement sexuel

LE LICENCIEMENT
Licenciement et motifs
LE LICENCIEMENT
Procédure de licenciement (autre qu'économique)
Mesures de prévention des licenciements économiques
Licenciement d'un Délégué syndical
Les fautes disciplinaires
MALADIE ET LICENCIEMENT
INCOMPATIBILITE D'HUMEUR ET LICENCIEMENT
LA CONVENTION DE RECLASSEMENT PERSONNALISE

LA REPRESENTATION DU PERSONNEL EN ENTREPRISE
Le Conseiller du Salarié
Discrimination syndicale
Inspection du Travail
Licenciement d'un Délégué syndical sans autorisation préalable
LES SALARIES PROTEGES
Recours à un expert par le CHSCT
Consultation du CE sur la Formation professionnelle
Ressources du Comité d'entreprise
Affichages en entreprise
Locaux des Représentants du personnel
Mise en place d'un collège spécifique cadres aux élections professionnelles
La section syndicale d'entreprise
Droit d'alerte du Comité d'entreprise
Le Contrôle des Heures de Délégation
LE CONGE DE FORMATION ECONOMIQUE, SOCIAL ET SYNDICAL
L'EXPERT-COMPTABLE DU COMITE D'ENTREPRISE
Le Comité d'Entreprise Européen
Le délégué syndical et le délégué syndical central
Le représentant syndical
Le délégué du personnel
Le Comité d'Entreprise
Le Comité Central d'Entreprise
Le crédit d'heures mensuel selon les mandats
La représentation du personnel auprès du Conseil d'Administration ou de Surveillance
Les commissions obligatoires du CE
Les seuils d'effectifs des institutions représentatives du personnel
Le nombre d'élus du personnel
Le comité de groupe
Les 12 Commandements du Délégué Syndical
LA PRESIDENCE DU COMITE D'ENTREPRISE

ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES
ACCIDENT DU TRAVAIL - CAS PRATIQUE
Accident de Travail, accident de trajet et maladies professionnelles
AMIANTE
Accidents du travail et trajets
Maladies professionnelles

LE CONTRAT DE TRAVAIL
La Démission
Certificat de travail
Contrat à Durée déterminée (CDD)
LE CHANGEMENT LEGAL D'EMPLOYEUR
Consultation du dossier individuel
Les Heures supplémentaires
La modification du contrat de travail
Modification du lieu de travail
REFUSER UN CHANGEMENT DE POSTE
REFUSER UN CHANGEMENT DE POSTE
USAGE D'ENTREPRISE ET DENONCIATION
LE TRAVAIL DOMINICAL

EMPLOI
Emploi à temps partiel
Le Bilan de Compétences
Egalité de rémunération Hommes/Femmes
Bilan social
La loi de cohésion sociale
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE (VAE)

NOUVELLES TECHNOLOGIES
Internet et entreprise
Tracts et Internet

LITIGES SALARIES/EMPLOYEURS
Les Conseils de Prud'hommes
Mise à Pied
Dénonciation d'un employeur à l'Inspecteur du Travail
LA SURVEILLANCE DES SALARIES
Le délit d'entrave
LA GREVE

LA FORMATION
Le droit individuel à la formation
La formation professionnelle tout au long de la vie. Aide à la négociation dans les entreprises de la chimie

DIVERS
De l'adhésion au militantisme
Le Code du Travail : Mode d'emploi
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
INCOMPTABILITE D'HUMEUR

LE CDROM DU SNCC
Le CDRom

LA NOUVELLE FORMATION PROFESSIONNELLE
La nouvelle formation professionnelle

LE DOSSIER DE L'ADHESION
Le Dossier de l'Adhésion

PAPIER EN-TETE SECTION SYNDICALE
Papier section syndicale

LES PLAQUETTES INSTANCES DESIGNEES
LES PLAQUETTES INSTANCES DESIGNEES

LES PLAQUETTES INSTANCES ELUES
LES PLAQUETTES INSTANCES ELUES


LES DOSSIERS

DOSSIER SUR LA REPRESENTATIVITE
POINT SUR LE DOSSIER DE LA REPRESENTATIVITE SYNDICALE SUITE AUX PROPOSITIONS DU RAPPORT HADAS-LEBEL DU MOIS DE MAI 2006
Position commune sur la représentativité, le développement du dialogue social et le financement du syndicalisme : les dernières évolutions du texte
Représentativité syndicale : la CFE-CGC ne signe pas la position commune
REPRESENTATIVITE SYNDICALE DANS LES P. M. E.
REPRESENTATIVITE A LA SNCF
REPRESENTATIVITE
REPRESENTATIVITE SYNDICALE
NOUVELLES RÈGLES DE REPRÉSENTATIVITÉ
CE QU'A CHANGÉ LA LOI DU 20 AOÛT 2008

L'ASSURANCE CHÔMAGE
CE QUI CHANGE EN 2004 POUR L'ASSURANCE-CHOMAGE
DEMANDEURS D'EMPLOI

COMMENT S'INSCRIRE SUR LA LISTE DES DEMANDEURS D'EMPLOI ?
S'INSCRIRE SUR LA LISTE DES DEMANDEURS D'EMPLOI

LE PLAN D'AIDE AU RETOUR A L'EMPLOI (PARE)
LE PLAN D'AIDE AU RETOUR A L'EMPLOI (PARE)

LE PROJET D'ACTION PERSONNALISE (PAP)
LE PROJET D'ACTION PERSONNALISE (PAP)

SUIVI ET CONTROLE DU PROJET D'ACTION PERSONNALISE PAR L'ASSEDIC
SUIVI ET CONTROLE DU PAP PAR L'ASSEDIC

L'ALLOCATION UNIQUE DEGRESSIVE
ALLOCATION UNIQUE DEGRESSIVE

INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL
L'INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL
INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL

L'ALLOCATION D'INSERTION (A.I.)
L'ALLOCATION D'INSERTION (AI)

L'ALLOCATION DE SOLIDARITE SPECIFIQUE (ASS)
L'ALLOCATION DE SOLIDARITE SPECIFIQUE (ASS)

L'ALLOCATION CHÔMEUR ÂGE (ACA)
L'ALLOCATION DE CHÔMEUR ÂGE (ACA)

L'ALLOCATION EQUIVALENT RETRAITE (AER)
ALLOCATION EQUIVALENT RETRAITE (AER)

L'ALLOCATION SPECIALE LICENCIEMENT (PRERETRAITE TOTALE)
PRERETRAITE TOTALE

L'ALLOCATION DE PRERETRAITE PROGRESSIVE
ALLOCATION DE PRERETRAITE PROGRESSIVE

L'ALLOCATION DE REMPLACEMENT POUR L'EMPLOI (ARPE)
ALLOCATION DE REMPLACEMENT POUR L'EMPLOI (ARPE)

L'ALLOCATION D'AIDE AU RETOUR A L'EMPLOI (ARE)
ALLOCATION DE RETOUR D'AIDE A L'EMPLOI (ARE)

CUMUL D'ACTIVITE AVEC LES ALLOCATIONS DE SOLIDARITE
CUMUL D'ACTIVITE AVEC LES ALLOCATIONS DE SOLIDARITE

FORMATION DES DEMANDEURS D'EMPLOI
FORMATION DES DEMANDEURS D'EMPLOI
CHÔMAGE PARTIEL ET FORMATION

LA CONVENTION DE CONVERSION
CONVERSION DE CONVERSION

STAGE CADRE DU FONDS NATIONAL POUR L'EMPLOI (FNE)
STAGES CADRES FNE

DEMANDEURS D'EMPLOI ET SECURITE SOCIALE
SECURITE SOCIALE ET DEMANDEUR D'EMPLOI

L'INDEMNITE DE LICENCIEMENT
INDEMNITE DE LICENCIEMENT

LES ALLOCATIONS CHÔMAGE
ALLOCATIONS CHÔMAGE

LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET LE DIALOGUE SOCIAL
PROJET DE LOI RELATIF A LA "DEMOCRATIE SOCIALE"
LA MEDIOCRATIE SOCIALE SELON FRANCOIS FILLON
MEDIOCRATIE SOCIALE SELON FILLON (Suite)
RAPPORT FINAL DE MICHEL DE VIRVILLE
DEMOCRATIE SOCIALE ! ! !
PROJET D'ACCORD SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE
NEGOCIATIONS SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE
LES CONTRATS DE PROFESSIONNALISATION
LES OBSERVATOIRES PROSPECTIFS DES METIERS ET DES QUALIFICATIONS
LE PLAN DE FORMATION DANS L'ENTREPRISE
LE DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION (DIF)
Loi relative à la formation professionnelle et au dialogue social. Régime antérieur et aménagements apportés

LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET LE DIALOGUE SOCIAL

LA PREVOYANCE
Le Lexique frais de Santé
Le Lexique Prévoyance

LE SYSTEME JUDICIAIRE FRANCAIS
AIDE JURIDICTIONNELLE
Le Médiateur de la République
Le Médiateur pénal
Les Dépens
Le Tribunal administratif
Le Tribunal des Affaires de Sécurité sociale
Le Procureur de la République
Le Tribunal d'Instance
Le Tribunal de Grande Instance
La Procédure du Référé
Les Jurés d'Assises
Le Médiateur civil
Le Conciliateur de Justice
Les Conseils de Prud'hommes
L'aide Juridictionnelle
La Cour de justice européenne

LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE
LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE

ASSURANCE MALADIE - LOI DU 13 AOUT 2004
LOI DU 13 AOUT 2004 SUR L'ASSURANCE-MALADIE
MEDECIN REFERANT
ASSURANCE MALADIE
ASSURANCE MALADIE
PARCOURS DE SOINS

LE CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE
LE CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE

CNE/CPE
CNE/CPE

LOI SUR L'EGALITE DES CHANCES
LOI SUR L'EGALITE DES CHANCES

LOI SUR L'EGALITE SALARIALE
LOI SUR L'EGALITE SALARIALE
EGALITE PROFESSIONNELLE

L'EMPLOI DES SENIORS
LE CDD SENIOR. A QUI S'ADRESSE-T-IL ?
POUR VOUS AIDER DANS LES FUTURES NEGOCIATIONS
EMPLOI DES SENIORS : CE QUE DOIT CONTENIR L'ACCORD
EMPLOI DES SENIORS

L'APPRENTISSAGE
LE CONTRAT D'APRENTISSAGE

LA SUCCESSION
CONJOINT SURVIVANT ET SUCCESSION
SUCCESSION/DONATION


Brèves
REPRESENTATIVITE, le 15 avril
MODIFICATION D'UN USAGE, le 7 avril
EGALITE PROFESSIONNELLE, le 12 décembre
EGALITE HOMMES/FEMMES, le 1er novembre
PRISE EN CHARGE A 100%, le 22 juillet

LA LETTRE DU SNCC
LETTRE DU SNCC JANVIER 2009
LETTRE DU SNCC FEVRIER 2009
LETTRE DU SNCC MARS 2009
LETTRE DU SNCC MAI 2009
LETTRE DU SNCC JUIN 2009
LETTRE DU SNCC JUILLET/AOUT 2009
LETTRE DU SNCC SEPTEMBRE 2009
LETTRE DU SNCC OCTOBRE 2009
LETTRE DU SNCC NOVEMBRE 2009
LETTRE DU SNCC DECEMBRE 2009
LETTRE DU SNCC JANVIER 2010
LETTRE DU SNCC FEVRIER 2010
LETTRE DU SNCC MARS 2010
LETRE DU SNCC AVRIL 2010
LETTRE DU SNCC MAI 2010
LETTRE DU SNCC JUIN 2010
LETTRE DU SNCC JUILLET/AOUT 2010


VOS DROITS

ACCIDENTS, ACCIDENTS DU TRAVAIL, MALADIES PROFESSIONNELLES ET MEDECINE DU TRAVAIL
ACCIDENT DE TRAJET
INAPTITUDE AU TRAVAIL
MI-TEMPS THERAPEUTIQUE
ACCIDENTS DU TRAVAIL
PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES
NEGOCIATIONS SUR LE STRESS
INDEMNITÉ TEMPORAIRE D'INAPTITUDE
TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES

USAGES D'ENTREPRISE
L'employeur peut-il revenir sur un usage d'entreprise ?
Suppression d'un usage d'entreprise par un accord collectif

GROSSESSE
Une salariée enceinte est-elle obligée de révéler à son employeur son état de grossesse ?
FIN DU CONGE DE MATERNITE
MATERNITE : COMMENT NE PAS ETRE PENALISEE ?
GROSSESSE ET CONGE DE MATERNITE
RETOUR DE MATERNITE
CONGE DE MATERNITE ET PROMOTION
FAUTE GRAVE ET CONGE DE MATERNITE

FISCALITE - EPARGNE
EPARGNE RETRAITE
IMPOTS - CE QUI CHANGE POUR 2004
RATTACHEMENT D'UN ENFANT AU FOYER FISCAL
PRIME EXCEPTIONNELLE D'INTERESSEMENT ET DEBLOCAGE DE LA PARTICIPATION
LOGEMENT ANCIEN
PARTICIPATION ET ACTIONNARIAT
PARTICIPATION DES SALARIES

REMUNERATION
INFRACTION ET VEHICULE D'ENTREPRISE
AVANCE SUR SALAIRE
ALLOCATAIRES ET EMPLOI
PAYER MOINS POUR FAIRE TRAVAILLER PLUS ….
SALAIRES DES CADRES
PRIME DE 1000 € DANS LES PETITES ENTREPRISES
PARTICIPATION : DEBLOCAGE ANTICIPE
MALADIE ET REMUNERATION
EXCES DE VITESSE ET RETENUE SUR SALAIRE
MALADIE ET SALAIRE
PRIMES ET MINIMUM CONVENTIONNEL
PARCHUTES DORES ....
DEBLOCAGE DE LA PARTICIPATION AUX BENEFICES
NEGOCIATIONS SALARIALES
INTERESSEMENT
PRIME DE TRANSPORT
BULLETIN DE PAIE
PRIME EXCEPTIONNELLE D'INTERESSEMENT
DEBLOCAGE DE LA PARTICIPATION - CALENDRIER
SUPPRESSION DE LA PRIME SUR OBJECTIFS
BULLETIN DE PAIE DEMATERIALISE
NEGOCIATION SALARIALE
NEGOCIATIONS SALARIALES

CONTRAT DE TRAVAIL
INFRACTIONS AU CODE DE LA ROUTE ET CONTRAT DE TRAVAIL
INTERIM ET REQUALIFICATION EN CDI
PEUT-ON RESTER SANS TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE ?
HEURES SUPPLEMENTAIRES ET TEMPS PARTIEL
CDD : PLUS DE SOUPLESSE POUR LES EMPLOYEURS ... ET HOP ! !
LE CHEQUE SERVICE UNIVERSEL
STATUT DU STAGIAIRE EN ENTREPRISE
FIXATION D'OBJECTIFS
VERS UN NOUVEAU CONTRAT DE TRAVAIL SENIOR
DUREE DE LA PERIODE D'ESSAI
PERIODE D'ESSAI / DIFFERENTS CAS DE FIGURE
REFUS D'APPLIQUER UNE CLAUSE DE MOBILITE
LA TRANSACTION ET LE DEPART NEGOCIE
CLAUSE DE NON-CONCURRENCE ET CONTREPARTIE FINANCIÈRE
MODIFICATION DES CLAUSES DU CONTRAT DE TRAVAIL
PERIODE D'ESSAI
LE STATUT COLLECTIF À L'ÉPREUVE DES RESTRUCTURATIONS
TRAVAIL SUR PLUSIEURS SITES ET INDEMNISATION
CONGE PARENTAL
RETROGRADATION
RUPTURE CONVENTIONNELLE OU AMIABLE DU CONTRAT
CDD TRANSFORME EN CDI
PERIODE D'ESSAI ET RUPTURE AMIABLE
SUPPRESSION DU C.N.E.
CDD A OBJET DEFINI
PERIODE D'ESSAI
RUPTURE CONVENTIONNELLE ET INDEMNITES
PRINCIPALES MESURES ADOPTEES L'ETE DERNIER
EVALUATION DES SALARIES
EGALITE DES SALARIES EUROPEENS
HEURES SUPPLEMENTAIRES
EMPLOI DES SENIORS
TRAVAIL DE NUIT
DEMISSION ET PREAVIS
RUPTURE CONVENTIONNELLE ET CONGE PARENTAL
PRIME DE TRANSPORT
PRIME DE FIN D'ANNEE ET FAUTE ...
TELETRAVAIL
CHOMAGE PARTIEL
RETRAIT DU PERMIS DE CONDUIRE
MISE A PIED
RUPTURE CONVENTIONNELLE
RUPTURE CONVENTIONNELLE
CHOMAGE PARTIEL
SENIORS
TEMPS D'HABILLAGE
TEMPS DE TRAVAIL
RUPTURE CONVENTIONNELLE
FORMATION ET CHÔMAGE PARTIEL
RUPTURE CONVENTIONNELLE
EMPLOI DES SENIORS
TRAVAIL DOMINICAL
REGIME SOCIAL DE L'INDEMNITE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE
CDD A OBJET DEFINI
REPOS HEBDOMADAIRE ET DOMINICAL
CONTRAT DE TRANSITION PROFESSIONNELLE
VISITE MÉDICALE DE REPRISE
GREVE ET LICENCIEMENT
DEMISSION ET ATTESTATION ASSEDIC
DEMISSION ET HEURES POUR RECHERCHE D'EMPLOI
RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ET COUVERTURE SANTE
ACCIDENT DE LA ROUTE - QUI EST RESPONSABLE ?
RUPTURE CONVENTIONNELLE
RUPTURE CONVENTIONNELLE
DIF ET CERTIFICAT DE TRAVAIL
FORFAIT JOUR ET HEURES SUP'
RECLASSEMENT À L'ÉTRANGER
INDEMNITÉ DE NON CONCURRENCE
RUPTURE CONVENTIONNELLE
RECLASSEMENTS À L'ÉTRANGER

LICENCIEMENTS
PRIORITE DE REEMBAUCHE APRES UN LICENCIEMENT ECONOMIQUE
LA CONVENTION DE RECLASSEMENT PERSONNALISE (CRP)
INAPTITUDE AU TRAVAIL
ENTRETIEN PREALABLE FIXE UN JOUR DE REPOS
ENTRETIEN PREALABLE ET FRAIS DE DEPLACEMENT
DELAI DE CONVOCATION A L'ENTRETIEN PREALABLE
LICENCIEMENTS : CONVENTION DE RECLASSEMENT PERSONNALISE
LA TRANSACTION ET LE DEPART NEGOCIE
CONSEILLER DU SALARIE LICENCIE ILLEGALEMENT
MISE A PIED CONSERVATOIRE ET DISCIPLINAIRE
GREVISTE ET LICENCIEMENT
ENTRETIEN PREALABLE
CONVENTION DE RECLASSEMENT PERSONNALISE
PETIT RAPPEL SUR L'ENTRETIEN PREALABLE
INDEMNITE DE LICENCIEMENT ET C.R.P.
DIF ET CRP (CONVENTION DE RECLASSEMENT PERSONNALISÉ)
MENACE DE SANCTION
DISPENSE DE RECHERCHE D'EMPLOI
CRP ET INDEMNITÉ DE PRÉAVIS

TEMPS DE TRAVAIL
CONSEQUENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES DE LA LEGISLATION SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
RACHAT DES R.T.T.
DUREE DU TRAVAIL ...... CE QUI CHANGE ...
COMPTE EPARGNE TEMPS - NOUVELLES REGLES
HEURES SUPPLEMENTAIRES
ASTREINTES
TRAVAIL EXCEPTIONNEL DU WEEK-END
REFORME DU TEMPS DE TRAVAIL
DUREE DU TRAVAIL
HEURES SUPPLEMENTAIRES
REFUS DE REMUNERER LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
TEMPS D'HABILLAGE

SANTE AU TRAVAIL
Rapport de la DARES sur la perception qu'ont les Français du lien entre leur santé et leur travail
EVACUATION DES LOCAUX DE TRAVAIL EN CAS DE FORTE CHALEUR
TRAVAILLER PAR TEMPS DE CANICULE ...
LA DÉCLARATION D'INAPTITUDE AU POSTE DE TRAVAIL ET SES CONSÉQUENCES
INDEMNISATION DES MALADIES OU ACCIDENTS
AMIANTE
STRESS AU TRAVAIL
NEGOCIATIONS SUR LE HARCELEMENT
MALADIE ET RTT
STRESS ET ABSENCE DE PLAN D'ACTION
ACCORD STRESS CHEZ EADS

EVALUATION PROFESSIONNELLE
EVALUATION PROFESSIONNELLE

CONGES
Congés et collègue malade
REFUS DE CONGE PAR L'EMPLOYEUR
VERS UN CONGE PARENTAL MIEUX REMUNERE
DEMANDER UN CONGE SABBATIQUE
NOUVEAU CONGE PARENTAL
DROIT AU REPORT DES CONGÉS NON PRIS PAR UN SALARIE MALADE
CONGES PAYES
CONGES PAYES ET MALADIE
MARIAGE PENDANT LES CONGES PAYES
CONGE DE PATERNITE
CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
CONGES DURANT LE PREAVIS
TRAVAIL DURANT LES CONGES
CONGES POUR CONVENANCE PERSONNELLE
JOURS OUVRABLES ET OUVRÉS - CONGÉS PAYÉS
CONGES LIES AUX ACTIVITES JUDICIAIRES
LES CONGES POUR ACTIVITE POLITIQUE
CONGE DE PATERNITE ET DE NAISSANCE
CONGE POUR ACTIVITES ARTISTIQUES
CONGÉ DE SOLIDARITÉ FAMILIALE
CONDITION MINIMALE D'ACTIVITÉ POUR CONGÉS PAYÉS
FAUTE LOURDE ET INDEMNITÉS DE CONGÉS PAYÉS
CONGÉS PAYÉS ET CONGÉ PARENTAL
LES CONGÉS LIÉS À LA FORMATION


Brèves
RISQUES AU TRAVAIL, le 9 juin
POUVOIR D'ACHAT, le 2 décembre
RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'ESSAI, le 28 janvier
RUPTURE CONVENTIONNELLE, le 7 janvier
RUPTURE CONVENTIONNELLE, le 5 décembre

TOUTES LES NEGOCIATIONS

NEGOCIATIONS EN ENTREPRISE
REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
PARTICIPATION
INTERESSEMENT
ASTREINTES
NEGOCIATIONS SALARIALES
ORGANISATION
ELECTIONS PROFESSIONNELLES
PLAN EPARGNE ENTREPRISE
COORDINATIONS
HARCELEMENT
PREVOYANCE
COMPTE EPARGNE TEMPS
CONTRAT DE TRAVAIL
MOBILITE
DENONCIATIONS D'ACCORDS
STATUTS
REMUNERATIONS
RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
HYGIENE & SECURITE
FORMATION PROFESSIONNELLE
HORAIRES VARIABLES
CONGES
AMIANTE
DROIT SYNDICAL
TRAVAIL DE NUIT
ACCORDS INCLASSABLES
CLASSIFICATIONS
INSTANCES DU PERSONNEL
TEMPS PARTIEL
RETRAITE & PRE RETRAITE
AIR LIQUIDE

NEGOCIATIONS DE BRANCHES

CELA S'EST PASSE DANS LES BRANCHES PROFESSIONNELLES ....
Responsables de Branche

CAOUTCHOUC
CAOUTCHOUC - REUNION DU 10 MAI 2007
DECLARATION DE LA DELEGATION CFE-CGC LORS DE LA REUNION SUR LES SALAIRES MINIMA DANS LE CAOUTCHOUC
CAOUTCHOUC - REUNION DU 1ER AVRIL 2008 ET DU 19 MAI 2008
CAOUTCHOUC - REUNION SUR LE DROIT SYNDICAL DU 23 JUIN 2008
COMPTE RENDU RÉUNION DU 17 SEPTEMBRE 2008
CAOUTCHOUC - Réunion "salaires minima" du 15 avril 2009
CAOUTCHOUC - Commission paritaire du 10 septembre 2009
CAOUTCHOUC - REUNION DU 21 OCTOBRE 2009
CAOUTCHOUC - REUNION DU 3 DECEMBRE 2009
CAOUTCHOUC - Compte rendu de la réunion "de relecture" sur le droit syndical Branche Caoutchouc du 7 juillet 2010

TOUS METIERS DU VERRE
MIROITERIE
La CFE-CGC Chimie satisfaite de l'accord sur l'égalité hommes femmes dans le verre mécanique

TEXTILE
Compte rendu de la dernière réunion paritaire
COMPTE RENDU de la REUNION DE LA BRANCHE HAUTE COUTURE du 26 février 2010

CHIMIE
ACCORD SALAIRES CHIMIE DU 19 AVRIL 2006
DERNIERE PARITAIRE CHIMIE
PARITAIRE SALAIRES CHIMIE DU 19 JANVIER 2005
REUNION PARITAIRE SALAIRES DU 8 JUILLET 2005
NEGOCIATIONS SALARIALES DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES
SALAIRES MINIMA DANS LA CHIMIE
SALAIRES DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES
La CFE-CGC CHIMIE signe l'accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
CFE-CGC Branche CHIMIE : SALAIRES, ENFIN UN PLUS !
SALAIRES DANS LA CHIMIE
BRANCHE CHIMIE : la CFE-CGC volontairement spectatrice de la négociation sur le droit syndical
INDUSTRIES CHIMIQUES - SALAIRES MINIMA

INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
ACCORD SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE INITIALE DES VISITEURS MEDICAUX
COMMISSION PARITAIRE MIXTE DU 17/02/2006, CONCERNANT L'ANNUALISATION DES SALAIRES DANS L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
COMMISSION PARITAIRE PREVOYANCE DU 27/11/2006 DANS L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - COMMISSION PARITAIRE DU 21 DECEMBRE 2006
COMMISSION PARITAIRE DES METIERS DE LA PROMOTION DU 16 MARS 2007
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - COMMISSION PARITAIRE PREVOYANCE DU 02/04/2007
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - COMMISSION PARITAIRE DU 18 AVRIL 2007 SUR L'EVOLUTION DES METIERS DE LA PROMOTION
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - Commission paritaire du Mercredi 11 Juin 2008
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - Déclaration commune de la CFE-CGC, CGT, FO, CFTC, CFDT A la réunion CPNEIS du LEEM du 02 Octobre 2008
COMMISSION PARITAIRE DU 1ER JUILLET 2008
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION PARITAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2008
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION PARITAIRE DU 4 NOVEMBRE 2008
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION PARITAIRE DU 8 DECEMBRE 2008
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - AGENDA
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - Commission paritaire au LEEM du Mardi 20 Octobre 2009 Santé au travail 
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - COMMISSION PARITAIRE DU 3 NOVEMBRE 2009
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - Commission paritaire au LEEM du Mardi 10 février 2010
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - Réunion CPNVM du 10 mars 2010
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE - COMMISSION PARITAIRE du Mercredi 24 Mars 2010
COMMISSION PARITAIRE AU LEEM du Mercredi 14 avril 2010

PLASTURGIE
PLASTURGIE - COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 5 JUILLET 2005
ACCORD SUR LES CLASSIFICATIONS DANS LA PLASTURGIE
REUNION PLENIERE PLASTURGIE DU 19/1/2006
REUNION PARITAIRE PLASTURGIE DU 15 MAI 2006
CNPE PLASTURGIE DU 15 JUIN 2006
REUNION PLENIERE PLASTURGIE DU 21 JUIN 2006
COMPTE RENDU DE LA REUNION PLENIERE PLASTURGIE DU 12 JUILLET 2006
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 19 JUILLET 2006
PLASTURGIE - REUNION DU 6 DECEMBRE 2006
PLASTURGIE - COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI - REUNION DU 14 MARS 2007
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE PLASTURGIE DU 29 MARS 2007
COMMISSION MIXTE PARITAIRE PLASTURGIE DU 23 MAI 2007
REUNION PARITAIRE PLASTURGIE DU 11 JUILLET 2007
COMMISSION MIXTE PARITAIRE PLASTURGIE DU 20/12/2007 ET BILAN DE L'ANNEE 2007
PLASTURGIE - COMMISSION PARITAIRE MIXTE DU 01/02/2008
PLASTURGIE - COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU 27 JUIN 2008
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE PLASTURGIE DU 2 SEPTEMBRE 2008
PLASTURGIE - COMMISSION PARITAIRE MIXTE DU 27/11/2008
PLASTURGIE - REUNION DU 10 DECEMBRE 2008
COMMISSION MIXTE PARITAIRE PLASTURGIE du 9 mars 2010.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE PLASTURGIE du 28 avril 2010
PLASTURGIE - COMPTE RENDU de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE du 2 juillet 2010.

PHARMACIE D'OFFICINE
Dernière réunion paritaire Pharmacie d'Officine
Réunion du 30 août 2004
Intersyndicale de la CPNE
PHARMACIE D'OFFICINE
REUNION PARITAIRE NATIONALE OFFICINE DU 11 AVRIL 2007
PHARMACIE D'OFFICINE - REUNION PARITAIRE DU 11 JUILLET 2007
PHARMACIE D'OFFICINE - REUNION DU 17/12/2007
PHARMACIE D'OFFICINE
PHARMACIE D'OFFICINE - REUNION DU 9 AVRIL 2008
PHARMACIE D'OFFICINE - SOUS COMMiSSION PREVOYANCE DU 21 octobre 2008
PHARMACIE D'OFFICINE - CONVENTION COLLECTIVE
PHARMACIE D'OFFICINE - CONSEIL D'ADMINISTRATION du FNDP (FONDS NATIONAL DEVELOPPEMENT PARITARISME) et de la négociation collective. Le15 avril 2009.
PHARMACIE D'OFFICINE - REUNION DU 2 JUILLET 2009
PHARMACIE D'OFFICINE - REUNION PARITAIRE MIXTE DU 13 JANVIER 2010

REPARTITION PHARMACEUTIQUE
Dernière réunion Répartition pharmaceutique
REPARTITION PHARMACEUTIQUE - Commission Paritaire Plénière
REPARTITION PHARMACEUTIQUE : NEGOCIATIONS CLASSIFICATIONS , LA CFE-CGC QUITTE LA TABLE DES NEGOCIATIONS
REPARTITION PHARMACEUTIQUE : NEGOCIATIONS PARITAIRES SUR LES CLASSIFICATIONS
REPARTITION PHARMACEUTIQUE : CLASSIFICATIONS
REPARTITION PHARMACEUTIQUE - Réunion du 8 février 2008 (NAO)
REPARTITION PHARMACEUTIQUE : La CFE-CGC n'est pas signataire du nouvel accord de classifications
REPARTITION PHARMACEUTIQUE
REPARTITION PHARMACEUTIQUE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 8 JANVIER 2009
REPARTITION PHARMACEUTIQUE - EMPLOI DES SENIORS
Ce qui s'est passé dans la branche Répartion pharmaceutique au 1er semestre 2010 …..

UNIPHAR
DERNIERES PARITAIRES UNIPHAR
PREMIERE REUNION 2005 A L'UNIPHAR .....
REUNIONS DU 29 JUIN ET 15 SEPTEMBRE 2005 A L'UNIPHAR
REUNION DU 2 FEVRIER 2006 A L'UNIPHAR
REUNION PARITAIRE UNIPHAR DU 20/06/2006
REUNIONS PARITAIRES MIXTES SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2006 A L'UNIPHAR
UNPHAR REUNIONS PARITAIRES 1ER TRIMESTRE 2007
UNIPHAR - REUNIONS 2EME TRIMESTRE 2007
UNIPHAR - ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
UNIPHAR - REUNIONS DU 1ER TRIMESTRE 2008
UNIPHAR - REUNIONS DU 2EME TRIMESTRE 2008
UNIPHAR - Réunions paritaires des 3ème et 4ème trimestre 2008
UNIPHAR - REUNION PARITAIRE SALAIRES

INSTRUMENTS A ECRIRE
INSTRUMENTS A ECRIRE - ACCORD SUR LES SALAIRES MINIMA
INSTRUMENTS A ECRIRE - REUNION PARITAIRE DU 5 OCTOBRE 2005
INSTRUMENTS A ECRIRE - REUNION PARITAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2006

LES ACCORDS DE BRANCHE

INDUSTRIES CHIMIQUES
ACCORD SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES
ACCORD COMPLEMENTAIRE A L'ACCORD DU 20 MAI 1992 SUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, D'HYGIENE ET DE SECURITE
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL RELATIF A LA CESSATION D'ACTIVITE DES SALARIES AGES DANS L'INDUSTRIE CHIMIQUE (CASAIC)
ARRET DE LA COUR D'APPEL CONCERNANT LA RTT DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT DU 16 SEPTEMBRE 2003 DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES
ACCORD SUR LA SANTE AU TRAVAIL DU 16 SEPTEMBRE 2003 DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES
ACCORD SUR LES RETRAITES DU 2 FEVRIER 2004 DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES

INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
ACCORD DU 16 FEVRIER 2001 RELATIF AUX TAUX DE COTISATION DES GARANTIES DECES/INCAPACITE/INVALIDITE/MALADIE CHIRURGIE MATERNITE
ACCORD COLLECTIF PORTANT CREATION DE CQP DANS L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE
ACCORD COLLECTIF DU 16 FEVRIER 2001 SUR LES FRAIS DE LOGEMENT ET DE NOURRITURE DES VISITEURS MEDICAUX
ACCORD COLLECTIF DU 3 MARS 2003 SUR LES FRAIS DE LOGEMENT ET DE NOURRITURE DES VISITEURS MEDICAUX
ACCORD DU 18 OCTOBRE 2000 SUR LES SALAIRES MINIMA
ACCORD DU 15 MAI 2002 SUR LE TRAVAIL DE NUIT
AVENANT DU 3 MARS 2003 A L'ACCORD DU 19 MARS 1996 SUR L'APPRENTISSAGE
AVENANT DU 16 FEVRIER 2001 SUR L'APPRENTISSAGE
AVENANT DU 18 OCTOBRE 2000 (CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE)
Accord collectif du 1er juillet 2005 sur la formation des visiteurs médicaux
ACCORD DE MISE A LA RETRAITE AVANT 65 ANS
ACCORD COLLECTIF DU 19 AVRIL 2006 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD COLLECTIF DU 20 AVRIL 2006 RELATIF A LA COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DES INDUSTRIES DE SANTE (CPNEIS)
ACCORD COLLECTIF DU 19 AVRIL 2006 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS LES ENTREPRISES DEPOURVUES DE DELEGUES SYNDICAUX
AVENANT DU 9 MARS 2005 A L'ACCORD COLLECTIF DU 19 MARS 1996 SUR L'APPRENTISSAGE
Négociation Plan d'Epargne Interentreprise

CAOUTCHOUC
ACCORD SUR LES SALAIRES MINIMA DU 16 MAI 2000
ACCORD SUR LES SALAIRES MINIMA DU 18 JUILLET 2002
ACCORD SUR LES TAUX EFFECTIFS GARANTIS APPLICABLES AUX ENTREPRISES RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU CAOUTCHOUC
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21 JUIN 2001 RELATIF A LA CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DES SALARIES RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU CAOUTCHOUC
ACCORD RELATIF A LA CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DES SALARIES RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU CAOUTCHOUC
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES RELEVANT DELA CONVENTION COLLECTIVE DU CAOUTCHOUC
AVENANT 2 A L'ACCORD CATS DU 21/06/2001
ACCORD SUR LA CREATION ET LA MISE EN OEUVRE D'UNE SECTION PARITAIRE PROFESSIONNELLE DANS LES ENTREPRISES DU CAOUTCHOUC
DERNIERE NEGOCIATION BRANCHE CAOUTCHOUC

PLASTURGIE
AVIS DE LA COMMISSION PARITAIRE NATIONALE D'INTERPRETATION DU 3 FEVRIER 2003
ACCORD DU 29 MAI 2001 RELATIF A LA CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DANS LA PLASTURGIE
ACCORD RTT DU 17 OCTOBRE 2000
ACCORD DU 28 MAI 2002 SUR L'ENCADREMENT DU TRAVAIL DE NUIT DANS LA PLASTURGIE
Accord du 17 juin 2005 relatif à l'adaptation des avenants de la convention collective nationale de la plasturgie
ACCORD DU 12 JUILLET 2006 MODIFIANT PAR AVENANT N°1 LES ACCORDS DU 16 DECEMBRE 2004 SUR LES CLASSIFICATIONS ET SUR LES SALAIRES ET L'ACCORD DU 19 JANVIER 2006
ACCORD SALARIAL DU 19 JANVIER 2006 DANS LA PLASTURGIE

TOUS LES METIERS DU VERRE
ACCORD PROFESSIONNEL RELATIF A LA CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DES SALARIES EN FIN DE CARRIERE DANS LA FABRICATION DU VERRE A LA MAIN, SEMI-AUTOMATIQUE ET MIXTE
ACCORD DU 26 FEVRIER 2007 DANS LE VERRE A LA MAIN SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE
ACCORD SALARIAL DU 26 FEVRIER 2007 DANS LE VERRE A LA MAIN
ACCORD DU 23 FEVRIER 2007 DANS LE VERRE MECANIQUE SUR LES SALAIRES MINIMA

PHARMACIE D'OFFICINE
AVENANT DU 3 FEVRIER 2003 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ETENDUE DE LA PHARMACIE D'OFFICINE DU 3 DECEMBRE 1997
AVENANT DU 17 DECEMBRE 2001 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE SUR LES FRAIS D'EQUIPEMENT
ACCORD DU 17 DECEMBRE 2001 SUR LES SALAIRES DANS LA PHARMACIE D'OFFICINE
AVENANT DU 28 FEVRIER 2000 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ETENDUE DE LA PHARMACIE D'OFFICINE DU 3 DECEMBRE 1997
AVIS DE LA COMMISSION PARITAIRE D'INTERPRETATION DU 30 OCTOBRE 2000
ACCORD COLLECTIF NATIONAL RELATIF AUX CHEQUES VACANCES DANS LA BRANCHE PROFESSIONNELLE DE LA PHARMACIE D'OFFICINE
AVENANT FORMATION DU 5 JUILLET 2005 PHARMACIE D'OFFICINE
ACCORD FORMATION PROFESSIONNELLE DU 4 JUILLET 2005 PHARMACIE D'OFFICINE
ACCORD DU 3 JUILLET 2006 RELATIF AUX SALAIRES DANS LA BRANCHE PROFESSIONNELLE DE LA PHARMACIE D'OFFICINE
AVENANT DU 13 DECEMBRE 2006 RELATIF AUX FRAIS D'EQUIPEMENT DANS LA PHARMACIE D'OFFICINE

REPARTITION PHARMACEUTIQUE
AVENANT DU 29 MARS 2002 MODIFIANT L'AVENANT DU 22 NOVEMBRE 1996 A L'ACCORD PROFESSIONNEL DE PREVOYANCE DU 8 MARS 1994
ACCORD SUR LA MISE A LA RETRAITE AVANT 65 ANS

UNIPHAR
ACCORD COLLECTIF DU 28 FEVRIER 2003 RELATIF A LA CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DE CERTAINS TRAVAILLEURS SALARIES
ACCORD COLLECTIF DU 4 SEPTEMBRE 2002 RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
PROTOCOLE D'ETABLISSEMENT DES COMPTES DE RESULTATS DES REGIMES DE PREVOYANCE
UNIPHAR - ACCORD SALARIAL DU 3 AVRIL 2007
UNIPHAR AVENANT PREVOYANCE DU 1ER MARS 2007

INSTRUMENTS A ECRIRE
AVENANT N° 31 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INSTRUMENTS A ECRIRE
AVENANT N° 32 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INSTRUMENTS A ECRIRE
ACCORD PROFESSIONNEL SUR LES CLASSIFICATIONS
ACCORD PROFESSIONNEL RELATIF A LA CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DES SALARIES EN FIN DE CARRIERE
ACCORD SUR LES MINIMA CONVENTIONNELS

NEGOCIATIONS AU PLAN NATIONAL

UNEDIC
NEGOCIATIONS UNEDIC
ACCORD UNEDIC DU 20 DECEMBRE 2002

REFORME DE L'ASSURANCE MALADIE
RAPPORT DU HAUT CONSEIL POUR L'AVENIR DE L'ASSURANCE MALADIE
POUR UNE RÉFORME DE L'ASSURANCE MALADIE À LA HAUTEUR DES ENJEUX
NEGOCIATIONS ASSURANCE-MALADIE : PRECIPITATION ET CONFUSION ....
NEGOCIATIONS ASSURANCE-MALADIE
NEGOCIATIONS ASSURANCE-MALADIE
Mission d'information de l'Assemblée nationale sur la problématique de l'assurance maladie
MANIF DU 5 JUIN 2004
ASSURANCE MALADIE : DOSSIER MEDICAL, CHOIX DU MEDECIN, ARRETS DE TRAVAIL...

LA RETRAITE COMPLEMENTAIRE
Négociations sur les retraites complémentaires
ACCORD DU 20 JUIN 2003 SUR LES RETRAITES COMPLEMENTAIRES ARRCO/AGIRC
NEGOCIATIONS EN COURS SUR LES RETRAITES COMPLEMENTAIRES

EMPLOI DES SENIORS
ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 13 OCTOBRE 2005

MODERNISATION DU MARCHE DU TRAVAIL
LA CFE-CGC SIGNATAIRE DE L'ACCORD SUR LA MODERNISATION DU MARCHE DU TRAVAIL
POINT SUR LES NEGOCIATIONS


Brèves
PROCES-VERBAUX D'ELECTIONS, le 11 février
PROTOCOLES D'ACCORD PREELECTORAUX, le 28 janvier
RETRAITES COMPLEMENTAIRES, le 27 juin
LES RECOMMANDATIONS DU SNCC EN MATIERE DE NEGOCIATION SALARIALE A VENIR ! ! !, le 9 mai
Négociations sur la Formation professionnelle, le 21 septembre

LE COIN DES ENTREPRISES

INDUSTRIES DU TEXTILE
BIENVENUE AU TEXTILE PICARDIE !

PHARMACIE D'OFFICINE
PHARMACIES D'OFFICINE ET QUOTAS

NOVARTIS PHARMA
CHSCT Novartis Pharma Rueil Malmaison


TOUT CE QU'IL FAUT SAVOIR SUR LES INSTANCES DU PERSONNEL

LE COMITE D'ENTREPRISE OU D'ETABLISSEMENT
REDACTION DU PROCES-VERBAL DE C.E.
TEMPS DE TRAJET ET REUNION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
CONSULTATION DU CE
LES OBLIGATIONS DE SECRET PROFESSIONNEL ET DE DISCRÉTION DES MEMBRES DU CE
QUELQUES RÈGLES DE PRUDENCE POUR UNE BONNE GESTION COMPTABLE DU COMITÉ
ELABORATION DE L'ORDRE DU JOUR DES REUNIONS DU COMITE D'ENTREPRISE
OPPORTUNITE DU REGLEMENT INTERIEUR POUR LE COMITE D'ENTREPRISE
C.E. ET JUSTICE
ELECTORAT ET EFFECTIFS
CE ET EXONERATION DE COTISATIONS SOCIALES
ENQUETE CONTRADICTOIRE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL (CE)
QUI PEUT VALABLEMENT EXPRIMER L'AVIS DU COMITE D'ENTREPRISE ?
REGIME SOCIAL DES BONS D'ACHAT ET CADEAUX OFFERTS PAR LE C.E.
BUDGET DE FONCTIONNEMENT DU C.E.
CE, DP, CHSCT, DS : COMMENT TRAVAILLER ENSEMBLE ?
CE, DP, CHSCT, DS : COMMENT TRAVAILLER ENSEMBLE ?
EXPERT-COMPTABLE DU C.E ET A.G DES ACTIONNAIRES
COMITE D'ETABLISSEMENT ET COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
REUNIONS DU COMITE D'ENTREPRISE
CONSULTATION DU C.E. SUR LA FORMATION
RESERVE DE PARTICIPATION
BUDGET DE FONCTIONNEMENT ET SALARIES DETACHES
FORMATION PROFESSIONNELLE
RAPPORT SUR LA SITUATION ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE
REPRESENTATIVITE
QUELLE IDEE ! ! !
CONSULTATION DU C.E.
REPRESENTATION DU PERSONNEL ET TEMPS PARTIEL
RECONNAISSANCE D'UNE U.E.S. ET MANDATS SYNDICAUX
ATTENTION DANGER ! ! !
PLAN DE FORMATION
COMITE D'ETABLISSEMENT ET EXPERT-COMPTABLE
DU GRAND N'IMPORTE QUOI ! !
EXPERT-COMPTABLE DU CE
DROIT D'ALERTE DU C.E.
ABSENCE DU SECRÉTAIRE DU C.E. ET ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour du CE
Présidence du CE
Bilan social
Procès-verbal de réunion
Votes au CE
Local du CE
Secrétaire du CE
L'expert-comptable du CE
Trésorier du CE
Les chèques vacances.
L'Entrave
Le Droit d'alerte
Conseil d'Administration
Les commissions facultatives
Les commissions obligatoires : compléments
Les commissions obligatoires du CE
Activités sociales et culturelles
Etude générale

LES DELEGUES DU PERSONNEL
ENQUETE CONTRADICTOIRE ET SALARIE PROTEGE (DP)
CE, DP, CHSCT, DS : COMMENT TRAVAILLER ENSEMBLE ?
DELEGUE DU PERSONNEL SUPPLEANT ET REUNION DP
Généralités
Missions
Mise en Place

LE COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)
PROTECTION DU REPRESENTANT SYNDICAL AUPRES DU CHSCT
COMPETENCE DES CHSCT
COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
PRESIDENCE DU CHSCT
CHSCT ET RISQUES TECHNOLOGIQUES
SALARIE PROTEGE ET ENQUETE CONTRADICTOIRE (CHSCT)
CE, DP, CHSCT, DS : COMMENT TRAVAILLER ENSEMBLE ?
C.H.S.C.T. ET EVALUATION DES SALARIES
EVALUATION DES RISQUES
SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
ELECTION DU SECRETAIRE DU CHSCT
DOCUMENT UNIQUE
FRAIS DE JUSTICE DU CHSCT
REFLEXIONS PAS IDIOTES SUR LE CHSCT !
Généralités
Missions
Composition

LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (DUP)
La Délégation Unique du Personnel (DUP)
SALARIES MIS A DISPOSITION ET D.U.P.
Généralités

LE COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE (CCE)
Généralités

LE COMITE DE GROUPE
GENERALITES

LE COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN
Généralités
Le groupe spécial de négociation

LA DISTRIBUTION DE TRACTS
DISTRIBUTION DE TRACTS EN DEHORS DE L'ENTREPRISE

L'INSPECTION DU TRAVAIL
Les Inspections du Travail - Etude

LE BON DE DELEGATION
HEURES DE DELEGATION ET PRIME D'ASSIDUITE
HEURES DE DELEGATION
DEPASSEMENT DU CREDIT D'HEURES
Exemple de Bon de Délégation

L'ENTRAVE AUX FONCTIONS REPRESENTATIVES ET/OU SYNDICALES
FAIRE CONSTATER UN DÉLIT D'ENTRAVE
Textes du Code du Travail

LE CONSEILLER DU SALARIE
PROTECTION DU CONSEILLER DU SALARIE
PROTECTION DU CONSEILLER DU SALARIÉ

DELEGUE SYNDICAL
CONTESTATION D'UN DELEGUE SYNDICAL
PROTECTION D'UN DELEGUE SYNDICAL
SECTION SYNDICALE
ACTIVITE SYNDICALE
LES NOUVEAUX INTERLOCUTEURS SYNDICAUX
DELEGUE SYNDICAL SUPPLÉMENTAIRE

NOUVELLES REGLES DE VALIDITE DES ACCORDS EN ENTREPRISE
NOUVELLES REGLES DE VALIDITE DES ACCORDS SUITE A LA LOI DU 20/08/2008
ACCORDS COLLECTIFS ET REFERENDUM
AVEC QUI NÉGOCIER LES ACCORDS D'ENTREPRISE ?

LICENCIEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
LICENCIEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
LICENCIEMENT D'UN SALARIE PROTEGE

LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ELIGIBILITÉ : SOUPLESSE DE LA CONDITION D'ANCIENNETÉ
CALCUL DE L'EFFECTIF
NEGOCIATION DU PROTOCOLE PREELECTORAL
LISTES COMMUNES ..... ATTENTION !
PV D'ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES SALARIÉS MIS À DISPOSITION
ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
PROTOCOLE PRÉÉLECTORAL ET ÉLECTIONS PARTIELLES
Pour bien fonctionner
Tableau chronologique des opérations électorales
Nombre de sièges
Le Protocole d'Accord Préélectoral
Proclamation des Résultats

DROIT SYNDICAL
ACCORD DE DROIT SYNDICAL CHEZ PSA

LOCAL SYNDICAL
ACCÈS AU LOCAL SYNDICAL

INFORMATIONS DIVERSES INSTANCES REPRESENTATIVES
INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL


Brèves
BONS D'ACHAT DU C.E., le 27 janvier
HALDE ET C.E., le 11 septembre
COMITE D'ENTREPRISE ET JUSTICE, le 2 mai
COMITE D'ENTREPRISE, le 3 octobre
CHEQUES VACANCES, le 23 octobre

TOUT CE QU'IL FAUT SAVOIR SUR LA RETRAITE

LE DEPART EN RETRAITE
INFORMATION DES FUTURS RETRAITES
MISE A LA RETRAITE D'OFFICE
NOUVELLES REGLES DE DEPART A LA RETRAITE
INDEMNITÉS DE DÉPART À LA RETRAITE

LA RECONSTITUTION DE CARRIERE
RECONSTITUER SA CARRERE PROFESSIONNELLE
LE DROIT A L'INFORMATION

LE DEPART VOLONTAIRE EN RETRAITE
LE DEPART VOLONTAIRE

LE DEPART A L'INITIATIVE DE L'EMPLOYEUR
DEPART A L'INITIATIVE DE VOTRE EMPLOYEUR

LE JUSTIFICATIF DE VIE
JUSTIFICATIF DE VIE POUR LES PENSIONS DE RETRAITE

CERTIFICAT DE VIE-PROCURATION
LE CERTIFICAT DE VIE-PROCURATION

COMMENT DEMANDER SA RETRAITE ?
CETTE RETRAITE, COMMENT LA DEMANDER ?
RELEVE DE CARRIERE

A QUEL ÂGE DEMANDER SA RETRAITE ?
A QUEL ÂGE DEMANDER SA RETRAITE ?

LE PASSAGE A LA RETRAITE

.................. DES PRERETRAITES

LA PRERETRAITE PROGRESSIVE
LE PASSAGE A LA RETRAITE DES PRERETRAITES : LA PRERETRAITE PROGRESSIVE

LA CONVENTION DU FNE
LA CONVENTION FNE

LA PRETRAITE CONTRE EMBAUCHES
LA PRERETRAITE CONTRE EMBAUCHE

LES MESURES PARTICULIERES

HANDICAPES, INVALIDES, INAPTES AU TRAVAIL
Départ possible dès 55 ans pour les assurés sociaux handicapés (Décret 2004-232 du 17/3/04.
MESURES EN FAVEUR DES HANDICAPES ...
PENSION DE VEUF OU DE VEUVE INVALIDE

ANCIENS COMBATTANTS, DEPORTES, INTERNES
ANCIENS COMBATTANTS ....

ANCIENS COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD
COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD

MERES DE FAMILLE

MAJORATION DE LA DUREE POUR ENFANTS
MAJORATION DE LA DUREE D'ASSURANCE POUR ENFANTS

MERES DE FAMILLE D'AU MOINS 5 ENFANTS